Emmanuel Lesueur de Givry

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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De: Emmanuel LESUEUR DE GIVRY
magistrat honoraire
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
president
JORFTEXT000028569101(source JORF)
nomination
07 Février 201407/02/2014
De: Emmanuel LESUEUR de GIVRY
conseiller à la Cour de cassation, maintenu en activité en surnombre
en application des dispositions de la loi organique n° 86-1303 du
23 décembre 1986
relative au maintien en activité des magistrats hors hiérarchie de la Cour de cassation
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="2009-09-04"
a_sa_demande
JORFTEXT000020499335(source JORF)
admission
10 Avril 200910/04/2009
De: Lesueur de Givry (Emmanuel)
Objet:
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000020193570(source JORF)
désignation
03 Février 200903/02/2009
De: Emmanuel Lesueur de Givry
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application de la loi organique n° 86-1303 du
23 décembre 1986
maintenus en activité en surnombre
conseiller à la Cour de cassation., 9 août 2008, 8 août 2011
Groupe:
Conseil à la Cour de cassation., 9 août 2008, 8 août 2011
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000018332807(source JORF)
admission
15 Mars 200815/03/2008
De: Lesueur de Givry (Emmanuel)
conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 27 décembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-12-27"
JORFTEXT000000247328(source JORF)
promotion
15 Mai 200415/05/2004
De: Emmanuel Lesueur de Givry
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
pour exercer
conformément à l'article 39 de la loi du
6 janvier 1978
le droit d'accès aux traitements automatisés et manuels intéressant la sûreté de l'Etat, la défense et la sécurité publique
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés chargés d'exercer le droit d'accès indirect en application de l'article 39 de la loi
JORFTEXT000000801504(source JORF)
désignation
25 Avril 200425/04/2004
De: Lesueur de Givry (Emmanuel)
Objet:
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000000781211(source JORF)
désignation
03 Février 200403/02/2004
De: Emmanuel Lesueur de Givry
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de maîtrise d'ouvrage des travaux au ministère de la justice
au titre des personnalités
mentionnées au 2o de l'article 6 du décret no 2001-798 du
31 août 2001
Groupe:
Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
conseil_administration
JORFTEXT000000772251(source JORF)
nomination
13 Décembre 200113/12/2001
De: Lesueur de Givry (Emmanuel)
conseiller à la Cour de cassation, directeur du service de documentation et d'études de la Cour de cassation
Objet:
personnalités qualifiées appelées à siéger au comité de coordination du service public des bases de données juridiques mentionné au décret no 96-481 du
31 mai 1996
modifié relatif au service public des bases de données juridiques
Groupe:
Comité de coordination du service public des bases de données juridiques mentionné au décret no 96-481
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000561839(source JORF)
désignation
01 Juin 199901/06/1999
De: Lesueur de Givry (Emmanuel)
conseiller à la Cour de cassation ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000758736(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Emmanuel Lesueur de Givry
premier vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Conseillers à la Cour de cassation
Remplace:
Mme Clavery
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000381540(source JORF)
nomination
22 Janvier 199722/01/1997
De: Emmanuel Lesueur de Givry
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
Tribunal de grande instance de Paris
Premier vice-président
Remplace:
M. Carmet
Groupe:
Tribunal de grande instance de Paris
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000709717(source JORF)
nomination
22 Octobre 199122/10/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.